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DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

1 – Contenu Mooja


Le contenu du Site appartient à Mooja et se trouve protégé par la législation en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle et les conventions internationales applicables.
Le terme « contenu » désigne toutes les informations présentes sur le Site telles que les données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html et dont Mooja est éditeur.
Toute reproduction ou représentation du Site, partielle ou intégrale, ou de son Contenu est soumise, dans la limite des dispositions d’ordre public des lois et règlements en vigueur au Maroc, à l’autorisation préalable de Mooja.
Une telle autorisation reste à la discrétion de Mooja qui n’a pas à justifier ses décisions.
Mooja est une marque déposée, dont Mooja autorise la citation. La citation de la marque Mooja sur un site tiers ne signifie pas que Mooja assume une quelconque garantie et responsabilité quant au contenu du site tiers ou de l’usage qui peut en être fait.

2 – Contribution(s) des Utilisateurs


Tout Utilisateur peut mettre en ligne sur le Site des éléments ou informations, sous toute forme par voie de transmission électronique, à travers les forums de discussions ou la saisie de données ou de commentaires (les « Contributions »).
Mooja a le droit de retirer ou d’interdire l’accès à toute Contribution contrevenant ou risquant de contrevenir aux lois et règlements en vigueur.
En mettant en ligne ses Contributions de sa propre initiative, l’Utilisateur :
- déclare être autorisé à mettre en ligne ses Contributions ;
- autorise Mooja à reproduire et représenter, intégralement ou partiellement et à adapter les Contributions sur les services de communication électroniques édités par Mooja dans le monde entier et pour la durée de protection des droits d’auteur. Cette autorisation est consentie à titre gratuit et non exclusif ;
- déclare que ses Contributions respectent l’ensemble des lois et règlements qui lui sont applicables (telles que les droits de propriété intellectuelle, le respect de la vie privée et de la dignité humaine, etc.) ;
- garantit Mooja à cet égard contre tous recours et toutes leurs conséquences.

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